La projection publique en pratique

Tout au long de l’année, le Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel de la Fédération Wallonie-Bruxelles propose des rendez-vous festifs pendant lesquels vous pouvez programmer du cinéma belge. Ces événements permettent de s’inscrire dans un projet global et de bénéficier de l’aide et de la visibilité du Centre du Cinéma.

• Mars : La Fête du Court Métrage

  La fête du Court Métrage est une fête populaire et participative qui a pour objectif de promouvoir le court métrage dans tous les lieux et sur tous les écrans de Fédération Wallonie-Bruxelles.

  Elle se déroule chaque année autour de la mi-mars, pendant une semaine.

  En savoir plus : https://feteducourt.be/

• Septembre : La Fête de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  Le 27 septembre, c’est la date officielle de la Fête de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

  À cette occasion, de nombreuses activités gratuites pour le public sont organisées aux alentours de cette date.

  C’est également une date idéale pour programmer des films belges francophones.

  En savoir plus : https://lafete.cfwb.be/

• Novembre : le Mois du Doc

  Du 1er au 30 novembre se tient le Mois du Doc, qui vise à promouvoir auprès du grand public le cinéma documentaire belge francophone sur tout le territoire de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

  En savoir plus : https://www.moisdudoc.be/

• Tous les deux ans : Le Prix des Lycéens du Cinéma

  Organisé par la Cellule du Parcours d'Éducation Culturelle et Artistique avec l’aide du Centre du Cinéma, ce prix réunit pendant une année scolaire, des milliers d’élèves des 5e et 6e années du secondaire avec pour mission de visionner et d’analyser 4 longs métrages belges récents avant d’élire leur favori sur base de critères objectifs établis avec l’aide de leur professeur.

  En savoir plus

• Les catalogues du Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel

Le Centre du Cinéma et de l’Audiovisuel de la Fédération Wallonie-Bruxelles édite une fois par an, depuis 1997, des catalogues reprenant l’ensemble des films par genre.

En savoir plus : https://audiovisuel.cfwb.be/ressources/publications/catalogues-films/

• Laplateforme.be

Vitrine de promotion des films de la Fédération Wallonie-Bruxelles, Laplateforme.be est accessible en ligne depuis juillet 2011 et propose à ce jour un catalogue riche de plus de 700 films belges produits entre 1990 et aujourd’hui. Le visionnement des films en st reaming nécessite la création d’un compte spécifi que. Seuls les opérateurs socioculturels et les enseignants de la Fédération Wallonie-Bruxelles peuvent en faire la demande.

En savoir plus : https://laplateforme.be/

• Cinémathèque de la Fédération Wallonie-Bruxelles

Depuis 1946, la Cinémathèque de la Fédération Wallonie-Bruxelles a acquis une importante collection de films belges et internationaux. Elle conserve actuellement plus de 8.000 films d’auteurs, films pédagogiques ou films de commande dans le domaine du cinéma documentaire.

En savoir plus : https://cinematheque.cfwb.be/

• Point Culture

PointCulture est un centre de prêt et d’information. Via leur site internet, Point Culture propose un large catalogue de films documentaires et de fiction.

En savoir plus : https://www.pointculture.be/

Actualité du cinéma belge

Opérateurs de diffusion et de conseil

Ces opérateurs, ayant leurs propres catalogues, sont spécialisés dans la diffusion de films belges.

• La quadrature du cercle

Il s'agit d'un réseau de programmateurs cinéma au sein des centres culturels, cinémas de proximité et associations d’éducation aux médias, à Bruxelles et en Wallonie.

https://www.laquadratureducercle.be/

• AAAPA

L’AAAPA regroupe 14 ateliers de production, d’accueil et d’école de la Fédération Wallonie-Bruxelles. Les Ateliers accueillent des auteurs de films documentaires, d’animation, de fiction et films expérimentaux, qu’ils soient issus d’écoles de cinéma ou non.

En savoir plus : http://aaapa.be/

• Centre du Film sur l'Art

Fondé en 1980 par le cinéaste Henri Storck, le Centre du Film sur l’Art (CFA) est une asbl dont les objectifs sont la diffusion et la conservation de documentaires sur l’art. Le Centre du Film sur l’Art est également un carrefour de recherche, de consultation et d’information pour tous ceux (associations culturelles ou particuliers) qui désirent interroger cette forme spécifique d’expression cinématographique.

En savoir plus : https://www.centredufilmsurlart.com/

• Screenbox - Bah Voyons

En savoir plus : http://www.bahvoyons.be/

• La Vidéothèque Nomade

En savoir plus : https://www.6870.be/

• Agence belge du court métrage

L'Agence belge du court métrage est née de la volonté de nombreux·ses professionnel·le·s (producteur·ice·s, réalisateur·ice·s, festivals) de promouvoir et favoriser la diffusion des courts métrages belges à l'étranger mais aussi de représenter et défendre tout un secteur.

En savoir plus : https://www.agenceducourtmetrage.be/

• Le P'tit Ciné - Regards sur les Docs

Le P’tit Ciné est une structure de programmation de films. Elle œuvre au développement des publics du cinéma du réel via différentes activités, notamment le festival de cinéma En ville !, et une programmation tout au long de l’année de films du réels, contemporains et de patrimoine, dans des salles de cinéma partenaires, et rencontres avec les auteur.e.s des films programmés

En savoir plus : http://www.leptitcine.be/

• Libérations Films

Libération Films a pour objectif la diffusion de films documentaires et de fiction de qualité comme supports à la réflexion et au débat sur les grands problèmes de société. Distributeur non-commercial actif dans le réseau associatif et institutionnel (notamment scolaire), Libération Films dispose actuellement de plusieurs centaines de titres, fictions et documentaires, couvrant une très large gamme de sujets, abordant les réalités sociales aussi bien dans les pays du Nord que du Sud.

En savoir plus : https://www.liberationfilms.be/

Les partenariats favorisent la mutualisation des moyens et facilitent la circulation des publics entre les opérateurs. Certaines st ruct ures participantes ne disp osent pas forcément de lieu de project ion. Leur participation est rendue possible grâce aux partenariats avec soit des salles de cinéma, soit d’autres st ruct ures disp osant de matériel technique approprié.

Quelques opérateurs partenaires potentiels :

• Asbl
• Centre culturel
• Bibliothèque
• PointCulture
• Maison de jeunes
• École, université
• Festival
• Cinéma d’art et d’essai
• Musée
• ...

De quoi avez vous besoin ?

• Un écran
• Un ordinateur ou un lecteur DVD-Blu-Ray
• Un projecteur
• Des enceintes

À qui m'adresser pour trouver du matériel ?

• La Commission communautaire française (COCOF) : https://spma.ccf.brussels/fr/
• Le centre de prêt de matériel Nannine : https://cpm.cfwb.be/
• Le CBA : https://cbadoc.be/fr/materiel-infrastructure/
• Libération Films : https://www.liberationfilms.be/location-materiel-projection-cinema.php

Présenter et analyser le film, créer un débat… Cela demande de la préparation et un peu d’habitude. Le Conseil supérieur de l’éducation aux médias (CSEM) peut vous orienter vers des outils et des opérateurs proposant des activités cinéma pour tous types de public, selon vos besoins. La plupart de ses membres proposent également des formations à l’animation. Il est recommandé de rémunérer les intervenants venus échanger avec les publics de leur film. Le montant de cette rémunération dépend de l’accord passé avec eux.

En savoir plus : www.csem.be 

Montrer un film, c’est inviter au débat et à l’échange. Nous vous invitons à accompagner vos projections de rencontres entre l’auteur et le public.

Dans le cadre du Mois du Doc et de la Fête du Court Métragz, des bourses d’aide à la mobilité des auteurs peuvent être demandées à nos partenaires: SACD et SABAM.

L'utilisation légale d'un DVD, d'un Blu-Ray ou d'un fichier numérique, qu'il soit acheté ou loué, est strictement limitée au cadre privé.

Conformément à la loi relative au droit d'auteur et aux droits voisins du 30 juin 1994, cela signifie qu'il peut uniquement être utilisé gratuitement au sein d'un cercle familial restreint ou à des fins d'illustration dans le cadre de l'enseignement (voir section "Le cas particulier des écoles" ci-dessous).

Il est important de comprendre que toute utilisation en dehors de ces limites, qu'elle soit payante ou gratuite, qu'elle vise un large public (telle qu'une séance de ciné-club, une soirée culturelle, un coin vidéo pour les jeunes lors d'une activité publique, etc.) ou un public restreint (comme les membres d'une association, un colloque, une formation, une réunion de groupe, etc.), nécessite une autorisation préalable des auteurs ou des ayants-droits.

Lorsque vous organisez la projection d'un film dans un lieu public, il est nécessaire d'obtenir les droits de projection pour les images ainsi que les droits musicaux pour la musique du film.

Si vous prévoyez également de diffuser de la musique avant ou après le film, ou pendant l'entracte, vous devez également acquitter les droits correspondants pour cette utilisation.

Pourquoi payer ?

Les œuvres sont protégées par la loi afin de garantir les droits de leurs auteurs.

Cela signifie que l'auteur a le droit de considérer sa création comme sa propriété intellectuelle et qu'elle ne peut être imitée ou utilisée par d'autres sans son autorisation.

Lorsque l'auteur donne son accord, l'utilisation de l'œuvre nécessite généralement le paiement de droits d'auteur en échange.

Le droit d'auteur n'est pas une taxe, contrairement à ce que l'on pense parfois. Il s'agit d'une rémunération légitime qui est versée uniquement lorsque l'œuvre de l'auteur est produite ou utilisée dans un espace public.

Cette rémunération permet à l'artiste créateur de gagner sa vie et de continuer à exercer son talent artistique.

À qui s'adresser ?

La plupart du temps, les droits d’auteur sont inclus dans le tarif de la location du film, en plus du support physique de celui-ci.

Il vous faut donc vous adresser à l’ayant droit du film : le producteur, le distributeur, le vendeur international voire la société d’auteur chez qui le réalisateur serait affilié.

Musique de film

Si vous diffusez de la musique au public au sein de votre établissement, notamment par le biais de films qui sont projetés ou visionnés sur place, vous êtes redevable de droits auprès de la SABAM (Société Belge des Auteurs, Compositeurs et Editeurs) :

Vous pouvez régler les droits musicaux rapidement et facilement via MyUnisono.

Faites-le au moins 5 jours avant la représentation afin d'éviter des frais supplémentaires.

Vous trouverez le tarif ici.

En savoir plus sur le site Unisono.

Musique avant/après le film ou pendant l'entracte

Si vous prévoyez également de diffuser de la musique avant ou après le film, ou pendant l'entracte, vous devez également acquitter les droits correspondants pour cette utilisation :

Pour cette utilisation de la musique, une rémunération équitable est également due.

Veuillez demander votre licence au moins 5 jours avant la représentation via MyUnisono.

Vous trouverez le tarif ici.

En savoir plus sur le site Unisono.

À noter que la plupart des lieux qui accueillent du public à l’année et qui diffusent régulièrement de la musique négocient un forfait annuel avec la SABAM.

Vous pouvez vérifier cela avant votre événement pour organiser vos séances en toute tranquillité.

L’exception pédagogique est visée à l’article XI. 190, 4° du Code de Droit Économique :

"Lorsque l'œuvre a explicitement été divulguée, et sans préjudice de l'application éventuelle des articles XI.189, § 3, et XI.190, 2°, 2/1°, 10°, 12°, 13°, 15°, 16°, 17°, 18°, 19°, 20°, et 21°, l'auteur ne peut interdire :

1. les citations effectuées dans un but d'enseignement ou dans le cadre de recherche scientifique, conformément aux usages honnêtes et dans la mesure justifiée par le but poursuivi ;
2. l'exécution gratuite effectuée dans le cadre d'activités scolaires, y compris l'exécution lors d'un examen public. Cette exécution gratuite dans le cadre d'activités scolaires et l'exécution d'une œuvre lors d'un examen public peuvent avoir lieu aussi bien dans l'établissement d'enseignement qu'en dehors de celui-ci ;
3. la reproduction d'œuvres, à l'exception des partitions musicales, à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique, pour autant que l'utilisation soit justifiée par le but non lucratif poursuivi ;
4. la communication au public d'œuvres à des fins d'illustration de l'enseignement ou de recherche scientifique, par des établissements reconnus ou organisés officiellement à cette fin par les pouvoirs publics et pour autant que cette communication soit justifiée par le but non lucratif poursuivi, se situe dans le cadre des activités normales de l'établissement et soit sécurisée par des mesures appropriées ;
5. la reproduction ou la communication au public d'oeuvres par des établissements d'accueil de la petite enfance reconnus ou organisés officiellement à cette fin par les pouvoirs publics et pour autant que cette reproduction ou communication au public se situe dans le cadre des activités pédagogiques de ces établissements.

Lors de ces utilisations, sont mentionnés la source et le nom de l'auteur, à moins que cela ne s'avère impossible."

Analyse de l’alinéa 2 :

• "exécution" : L’on entend par «exécution» une «communication particulière impliquant unité de temps et de lieu, elle doit être effectuée en présence d’un public rassemblé à l’endroit originaire et au moment de la communication», ce qui recouvre sans conteste la projection de films.
• "gratuite" : Si cette notion ne semble pas prêter à discussion, les travaux parlementaires de la Chambre des deux lois de 2014 ont précisé qu’une exécution doit être considérée comme gratuite « lorsqu’un droit d’accès ou une contrepartie n’est pas demandé aux personnes lors de l’exécution.
• "effectuée dans le cadre d’activités scolaires" : Le choix des termes "activités scolaires" par le législateur atteste (comme cela était déjà le cas en 2005), de sa volonté d’appliquer l’exception à un champ d’activité plus large que l’enseignement en tant que tel et par la même d’inclure certains usages sociaux ou récréatifs de l’œuvre. Certains auteurs ont considéré que cette exception s’applique aux activités pédagogiques, didactiques ou d’encadrement récréatif lorsque l’exécution est utile à l’enseignement ou à
  l’encadrement des élèves. Par contre, il semble incontestable que l’exception ne puisse pas s’appliquer en cas de festivités ou d’événements ouverts au public (fancy-fair, ciné-forum,…).
• "qui peut avoir lieu aussi bien dans l’établissement d’enseignement qu’en dehors de celui-ci" : L’ajout de cette notion par rapport à la version du texte dans la loi sur le droit d’auteur est motivée de la manière suivante dans les travaux parlementaires des deux lois de 2014 : "Lorsqu’il est question d’une exécution gratuite dans le cadre d’une activité scolaire, aucun droit d’auteur ne peut être perçu, ce qui, par le passé, a parfois été interprété de manière trop stricte. Ainsi des droits d’auteur étaient tout de même réclamés pour des séances de lecture dans une bibliothèque, au motif qu’il ne s’agit en effet pas d’un bâtiment scolaire. Afin d’éviter cela, nous précisions maintenant clairement dans la loi que les activités scolaires peuvent avoir lieu tant au sein des locaux de l’école qu’en dehors de ceux-ci". "Ainsi, par exemple, il est possible que l’on puisse utiliser l’exception lorsque, dans le cadre d’activités scolaires, une prestation est exécutée dans les bâtiments d’un centre culturel."

En savoir plus

À noter : dans le cas d’une projection payante et/ou ouverte aux parents ou à un public plus large que les élèves et le corps professoral dans le cadre des activités scolaires, l’autorisation et l’acquisition des droits de projection (qui peuvent être payants) doivent être obtenus auprès de l’ayant droit.

Vous ne savez pas par où commencer ? Vous vous demandez comment faire pour attirer les spectateurs ? Voici quelques idées pour communiquer et augmenter la visibilité de votre programmation.

Votre public doit d’abord connaître les détails sur votre programmation.

Pour cela, vous pouvez vous servir de :

• newsletter
• affiches personnalisées
• flyers personnalisés
• mailing
• réseaux sociaux

Utilisez également votre quartier pour promouvoir votre projection. Contactez les commerçants, les associations, les entreprises, les services municipaux pour diff user les affiches et flyers de votre événement.

Approchez également les médias locaux, les radios, la presse ou même les chaînes de télévision locales pour annoncer votre événement.

• Les aides du RACC

  Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page "Fonctionnement"

• Les autres aides de la Fédération Wallonie-Bruxelles

  Le Centre du Cinéma et de l'Audiovisuel de la Fédération Wallonie-Bruxelles octroie différentes aides ponctuelles et structurelles :

  • Aides structurelles aux festivals de cinéma, aux exploitants de salles de cinéma, aux plateformes de diffusion numérique, aux distributeurs de films, aux structures de diffusion et aux ateliers d'école, de production et d'accueil.
    Ces aides sont attribuées tous les deux ans, via la Commission du Cinéma. En savoir plus.
  • Aides aux cinémas de proximité : ces aides, annuelles, sont destinés aux cinémas non soutenus via la Commission du Cinéma. En savoir plus.
  • Aide en visibilité à destination des festivals non soutenus par la Commission du Cinéma, pour de la prise de page de publicité (ou tout autre type de visibilité). Cette aide peut être demandée à tout moment, jusqu'à épuisement de l'enveloppe annuelle. En savoir plus.
  • Aide en visibilité à destination des sites internet et médias web natifs non soutenus par la Fédération Wallonie-Bruxelles, pour de la prise de page de publicité (ou tout autre type de visibilité). Cette aide peut être demandée à tout moment, jusqu'à épuisement de l'enveloppe annuelle. En savoir plus.

• Les autres aides de la COCOF

  Vous êtes une association compétente en matière de promotion et de diffusion audiovisuelles sur Bruxelles ? Vous pouvez obtenir une aide financière à certaines conditions et sous réserve des crédits disponibles. Le secteur audiovisuel apporte une aide particulière aux associations compétentes en matière de promotion et de diffusion audiovisuelles sur le territoire de la Région bruxelloise, par exemple, par le biais de l’organisation de festival, de ciné-club, de formation audiovisuelle en milieu scolaire...

  En savoir plus