Demande d'intervention Si le film que vous projetez ne figure pas sur le site du RACC mais répond aux conditions, vous devez une introduire votre demande via le formulaire vierge ci-dessous.Merci d'introduire une demande individuelle pour chaque film projeté.Si vous souhaitez savoir si le film est éligible, vous pouvez nous contacter ici. Si le film que vous projetez figure sur le site du RACC, vous devez introduire votre demande directement via le formulaire présent sur la fiche du film. Les champ relatifs à votre structure peuvent être préremplis si vous cochez l'option correspondante (si, par exemple, vous soumettez plusieurs demandes). Film concerné Film * Réalisation * Pays * Durée * Année * Ayant-droit * Type de film * Animation Fiction Documentaire Structure qui effectue la demande Votre prénom et nom * Votre email * Nom de votre structure * Adresse complète de votre structure * N°d'entreprise ou de TVA de votre structure * Coordonnées bancaires : numéro de compte IBAN de votre structure * Type de structure * Centre culturel Association Ecole Autre Je souhaite recevoir la newsletter du RACC * Oui Non Je souhaite que ce navigateur mémorise les champs de la rubrique "structure" Vous souhaitez soumettre plusieurs demandes, pour des projections ou films différents ? Choisissez "oui" pour que les champs de la rubrique "structure" soient mémorisés dans votre navigateur pendant un an à partir de l'envoi de ce formulaire. Oui Non La projection Date de la projection * Nombre de spectateurs * Droit de diffusion HTVA (montant - en €) * Région de la projection * Bruxelles Wallonie Province de la projection * Brabant wallon Hainaut Liège Luxembourg Namur Format de projection * DCP Fichier numérique DVD/Blu-Ray 35 mm Autre La projection a-t-elle eu lieu dans votre structure ? * Oui Non Nom du lieu de projection * Adresse complète du lieu de projection * Type de projection * Publique Scolaire Autre Niveau(x) d'enseignement * Maternel Primaire Secondaire Supérieur Autre/inconnu Type(s) d'enseignement * Général Spécialisé Technique Qualification Autre/inconnu La projection scolaire était-elle gratuite ou payante pour les élèves ? * Gratuite Payante La projection scolaire était-elle ouverte aux parents ou à un public plus large que les élèves et le corps professoral ? * Oui Non À noter : Ce cadre constitue une exception pédagogique relative au droit d'auteur. Pour en savoir plus, cliquez ici. Documents à joindre Facture des droits de diffusion * Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Preuve de paiement des droits de diffusion * Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Avez-vous déjà bénéficié d'une aide du RACC ? * Oui Non Relevé d'identité bancaire * Relevé d'identité bancaire, signé par votre banque. Veuillez annexer le document au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 1 fichier de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Autres documents éventuels Veuillez annexer le(s) document(s) au format .pdf, .jpg, .jpeg ou .png (max. 3 fichiers de 10 Mo chacun) × Glisser-déposer les fichiers ici ou parcourir Validation Commentaires éventuels Sur la projection, la demande... Date * Signature * Veuillez parapher avec votre écran tactile ou avec votre souris Vie privée * En soumettant ce formulaire, j'accepte la politique de confidentialité et le stockage des informations soumises pour des fins de traitement administratif. Envoyer la demande Name
